(40) La Commission note que la contribution en pourcentage des transports transfrontaliers à la présence de particules aux Pays-Bas est élevée, mais pas plus que dans les autres pays du Benelux. Elle constate aussi qu’en comparaison avec d’autres États membres, les Pays-Bas sont caractérisés par un volume nettement plus élevé d’émissions de particules provenant de la navigation intérieure et du transport maritime. Il convient également de remarquer que le grand port de Rotterdam n’est pas l’une des principales sources de particules, mais qu’il a une influence considérable sur les activités et les transports à l’intérieur et autour des Pays-Bas.
Décision (CELEX 32006D0372) · Article
Article considérant 40
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/05/2006) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32006D0372)
RattachementDécision (CELEX 32006D0372)
Versionacte d'origine du 03/05/2006 (CELEX 32006D0372)
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