(38) Neuf États membres ont achevé leur évaluation des risques concernant le cadmium dans les engrais. Ces évaluations des risques sont à la disposition du public sur le site internet de la Commission depuis septembre 2001. Une étude distincte, qui analyse ces évaluations des risques, a également été publiée et diverses options ont été mises au point pour la gestion des risques liés à la présence de cadmium dans les engrais à l’échelle communautaire.
Décision (CELEX 32006D0390) · Article
Article considérant 38
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/05/2006) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32006D0390)
RattachementDécision (CELEX 32006D0390)
Versionacte d'origine du 24/05/2006 (CELEX 32006D0390)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.