(39) Les évaluations des risques nationales susmentionnées ont été soumises pour examen au comité scientifique de la toxicité, de l’écotoxicité et de l’environnement (CSTEE). En particulier, il a été demandé au CSTEE d’indiquer quelle est la concentration maximale de cadmium dans les engrais qui peut être tolérée sans augmentation sensible de la teneur en cadmium des sols cultivés. Le CSTEE a conclu que la teneur en cadmium des engrais doit effectivement être limitée pour éviter l’accumulation du cadmium dans le sol. Il peut y avoir accumulation dans certains sols même si les engrais contiennent très peu de cadmium, et pas dans d’autres, même si on utilise des engrais à forte teneur en cadmium. Cependant, on peut supposer que des engrais contenant moins de 20 mg Cd/kg P2O5 n’entraîneront pas, dans la plupart des sols, d’accumulation à long terme, abstraction faite des autres apports en Cd, et que des engrais contenant plus de 60 mg Cd/kg P2O5 donneront lieu, dans la plupart des sols, à une telle accumulation. Par conséquent, toute limitation de la teneur en cadmium des engrais phosphatés devrait être établie à partir d’une méthode d’évaluation des risques, compte tenu de toutes les sources de cadmium.
Décision (CELEX 32006D0390) · Article
Article considérant 39
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/05/2006) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32006D0390)
RattachementDécision (CELEX 32006D0390)
Versionacte d'origine du 24/05/2006 (CELEX 32006D0390)
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