Décision (CELEX 32006D0390) · Article

Article considérant 45

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/05/2006) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32006D0390)
RattachementDécision (CELEX 32006D0390)
Versionacte d'origine du 24/05/2006 (CELEX 32006D0390)
RéférenceConsidérant 45 de la décision (CELEX 32006D0390)EUR-Lex →

(45) Ce module permet à la République tchèque d’estimer l’incidence et la gravité des effets néfastes probables d’une exposition effective ou prévue au cadmium. Les calculs sont effectués pour trois scénarios et quatre valeurs PNEC.

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