Décision (CELEX 32006D0390) · Article
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/05/2006) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32006D0390)
RattachementDécision (CELEX 32006D0390)
Versionacte d'origine du 24/05/2006 (CELEX 32006D0390)
RéférenceConsidérant 49 de la décision (CELEX 32006D0390)EUR-Lex →
(49) Le CSRSE a notamment été invité:
— à évaluer la qualité scientifique globale du rapport tchèque et à déceler d’éventuelles lacunes majeures;
— à formuler des observations sur la pertinence des scénarios étudiés et sur les conclusions relatives à l’accumulation du cadmium dans le sol;
— à indiquer si le rapport PEC/PNEC de 0,93 est la valeur la plus appropriée pour décrire le risque pour la santé humaine et l’environnement.
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