(53) Sur la base des hypothèses et scénarios retenus, le rapport tchèque conclut qu’il n’existe actuellement aucun risque pour la santé humaine résultant de la présence de cadmium dans les engrais.
Décision (CELEX 32006D0390) · Article
Article considérant 53
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/05/2006) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32006D0390)
RattachementDécision (CELEX 32006D0390)
Versionacte d'origine du 24/05/2006 (CELEX 32006D0390)
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