Recherche-développement et surveillance
1. Les parties, dans la mesure de leurs moyens, encouragent et/ou entreprennent, aux niveaux national et international, des activités appropriées de recherche-développement, de surveillance et de coopération concernant les polluants organiques persistants et, le cas échéant, les solutions de remplacement et les polluants organiques persistants potentiels, portant notamment sur les points suivants:
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a) |
sources et rejets dans l'environnement;
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b) |
présence, niveaux et tendances chez les êtres humains et dans l'environnement;
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c) |
propagation, devenir et transformation dans l'environnement;
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d) |
effets sur la santé humaine et l'environnement;
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e) |
impacts socio-économiques et culturels;
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f) |
réduction ou élimination des rejets;
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g) |
méthodologies harmonisées d'inventaire des sources de production et techniques analytiques de mesure des rejets.
2. Lorsqu'elles entreprennent des activités en vertu du paragraphe 1, les parties, dans la mesure de leurs moyens:
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a) |
appuient et renforcent, le cas échéant, des organisations, réseaux et programmes internationaux ayant pour objet de définir, de conduire, d'évaluer et de financer la recherche, la collecte de données et la surveillance, compte tenu de la nécessité de réduire le plus possible les doubles emplois;
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b) |
appuient les activités nationales et internationales visant à renforcer les capacités nationales de recherche scientifique et technique, en particulier dans les pays en développement et les pays à économie en transition, et à favoriser l'accès aux données et analyses et leur échange;
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c) |
tiennent compte des préoccupations et des besoins, en particulier en matière de ressources financières et techniques, des pays en développement et des pays à économie en transition, et coopèrent au renforcement de leur capacité à participer aux activités visées aux alinéas a) et b);
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d) |
entreprennent des travaux de recherche visant à atténuer les effets des polluants organiques persistants sur la santé génésique;
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e) |
mettent les résultats de leurs activités de recherche-développement et de surveillance visées au présent paragraphe à la disposition du public, en temps utile et à intervalles réguliers;
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f) |
encouragent et/ou entreprennent une coopération en ce qui concerne le stockage et la tenue à jour des informations issues des activités de recherche-développement et surveillance.