Décision (CELEX 32006D0639) · Article

Article considérant 44

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/11/2005) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32006D0639)
RattachementDécision (CELEX 32006D0639)
Versionacte d'origine du 23/11/2005 (CELEX 32006D0639)
RéférenceConsidérant 44 de la décision (CELEX 32006D0639)EUR-Lex →

(44) Le premier doute exprimé par la Commission concernait la capacité du chantier d'Ancône de construire, en collaboration avec le chantier ATSM de Trieste, un des cinq navires de croisière (celui portant le numéro de coque 6077) faisant l'objet de la notification.

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