Décision (CELEX 32006D0723) · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/10/2006) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32006D0723)
RattachementDécision (CELEX 32006D0723)
Versionacte d'origine du 24/10/2006 (CELEX 32006D0723)
RéférenceConsidérant 6 de la décision (CELEX 32006D0723)EUR-Lex →

(6) Le 6 décembre 2005, l'EFSA a adopté l'avis relatif à l’huile de germe de maïs concentrée en insaponifiable en tant que nouvel ingrédient alimentaire, émis à la demande de la Commission européenne par le groupe scientifique sur les produits diététiques, la nutrition et les allergies («Opinion of the Scientific Panel on Dietetic Products, Nutrition and Allergies on a request from the Commission related to maize-germ oil high in unsaponifiable matter as a novel food ingredient»).

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