(7) L'avis précisait, en guise de conclusion, que le niveau d'utilisation proposé pour l'«huile de germe de maïs concentrée en insaponifiable», à savoir 2 g par jour, était propre à la consommation humaine.
Décision (CELEX 32006D0723) · Article
Article considérant 7
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/10/2006) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32006D0723)
RattachementDécision (CELEX 32006D0723)
Versionacte d'origine du 24/10/2006 (CELEX 32006D0723)
Aller plus loin
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