(12) À la suite de cette étude, Magog a mis au point et construit, sur site, un prototype d'essai, non destiné à un usage commercial (unité 1). Ces essais ont eu lieu en novembre et en décembre 2002 et le prototype a été démonté en janvier 2003. Son coût s'élevait à 464 410 euros.
Décision (CELEX 32006D0744) · Article
Article considérant 12
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/03/2006) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32006D0744)
RattachementDécision (CELEX 32006D0744)
Versionacte d'origine du 08/03/2006 (CELEX 32006D0744)
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