(9) Seule la première étape a été subventionnée par le Land de Rhénanie-du-Nord — Westphalie. Les coûts de cette première étape s'élevaient au départ à 1 293 110 euros, dont 60 % ont été pris en charge par le Land, c'est-à-dire 775 866 euros. Au bout du compte, les coûts de cette première étape se sont chiffrés à 1 223 945 euros, dont 702 093 euros (57 %) ont été financés par le Land.
Décision (CELEX 32006D0744) · Article
Article considérant 9
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/03/2006) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32006D0744)
RattachementDécision (CELEX 32006D0744)
Versionacte d'origine du 08/03/2006 (CELEX 32006D0744)
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