Décision (CELEX 32006D0797) · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 22/11/2006, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02006D0797-20070101 du 01/01/2007, la plus récente en français).

TexteDécision (CELEX 32006D0797)
IntituléANNEXE
RattachementDécision (CELEX 32006D0797)
VersionVersion d'origine (CELEX 02006D0797-20070101)
RéférenceAnnexe de la décision (CELEX 32006D0797)EUR-Lex →

Liste des autorisations visées à l’article 3, paragraphes 1 et 2

| Colonne A

| Colonne B

| Colonne C

| Substance active

| État membre

| Prescriptions d’utilisation

| Tétrathiocarbonate de sodium

| Grèce

| Désinfection du sol en horticulture.

| Espagne

| Désinfection du sol en horticulture et dans les cultures ligneuses.

| Bulgarie

| Désinfection du sol en horticulture et dans les vignobles.

| Hydroxy-8-quinoléine

| France

| Application sur les boutures de vigne.

| Grèce

|

Désinfection localisée du sol en horticulture, dans les vergers, les oliveraies et les vignobles.

Application sur les boutures de vigne.

| Espagne

|

Protection des plaies d’élagage sur les cultures ligneuses.

Désinfection localisée du sol en horticulture.

Application sur les boutures de vigne.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02006D0797-20070101. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).