Décision (CELEX 32006D0876) · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version consolidée au 20/12/2007 (consolidation EUR-Lex 02006D0876-20071220, la plus récente en français ; acte d'origine du 30/11/2006).

TexteDécision (CELEX 32006D0876)
IntituléANNEXE I
RattachementDécision (CELEX 32006D0876)
VersionConsolidée au 20/12/2007 (CELEX 02006D0876-20071220)
RéférenceAnnexe I de la décision (CELEX 32006D0876)EUR-Lex →

Rapport financier final et demandes de paiement visés à l'article 9, paragraphe 1, point f)

Un tableau par étude concernant les volailles/les oiseaux sauvages (a)

État membre: Date: Période de référence

du: au:

Mesures éligibles pour un cofinancement (b)

Méthodes d'analyse de laboratoire

Nombre de tests réalisés par méthode

Coûts

Présélection sérologique (c)

Test d'inhibition de l'hémagglutination (HI) pour H5/H7

Test d'isolement du virus

Test PCR

Autres mesures à prendre en compte

Préciser les activités

Échantillonnage

Autres

Total

Je soussigné, certifie que les données susmentionnées sont exactes et qu'aucune autre participation communautaire n'a été demandée pour ces mesures.

(lieu, date)

(signature)

(a) Rayer la mention inutile.

(b) Données à fournir en monnaie nationale, hors TVA.

(c) Veuillez indiquer le test qui a été utilisé.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02006D0876-20071220. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).