(74) Enfin le 27 novembre 2002 et le 20 novembre 2003, KBN a accordé des aides de 1 100 000 PLN et de 280 000 PLN, soit 1 380 000 PLN au total et 30,4 % de 4 370 000 PLN, coût total, à la recherche industrielle et aux actions liées au développement préconcurrentiel dans le cadre du projet en faveur de l'aide à l'analyse des moyens de modernisation du procédé technologique de la fonderie en répartissant différemment les éléments constitutifs utilisés dans la production d'acier, dans le but d'améliorer la qualité et l'efficacité.
Décision (CELEX 32006D0937) · Article
Article considérant 74
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 05/07/2006) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32006D0937)
RattachementDécision (CELEX 32006D0937)
Versionacte d'origine du 05/07/2006 (CELEX 32006D0937)
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