Article considérant 125

(125) Il appert également que, même lorsqu'il existe des preuves du loyer dérivées des autres opérateurs de télécommunications, par exemple sur les fibres optiques, la différence entre l'utilisation qu'en font ces opérateurs, d'une part, et BT et Kingston, d'autre part, fait que ces preuves ne sont pas pleinement pertinentes pour évaluer la propriété de ces derniers. Le loyer des fibres optiques mentionné par Vtesse repose sur des preuves de marché relatives à des réseaux interurbains qui ne desservent qu'un petit nombre de clients importants en termes de valeur et de volume. Les réseaux de BT et de Kingston sont principalement des réseaux d'accès locaux qui desservent, dans le cas de BT, des millions d'individus. Leur réseau de fibres optiques joue principalement le rôle d'un réseau dorsal qui leur permet de relier leurs boucles locales entre elles. C'est pourquoi leurs réseaux sont uniques et ne peuvent être comparés avec aucun autre réseau au Royaume-Uni, même avec les grands réseaux tels que celui de Cable & Wireless. Il est vrai que BT peut parfois utiliser des parties de son réseau pour fournir des services concurrents à ceux de Vtesse, mais ces portions ne peuvent, physiquement et fonctionnellement, être séparées de l'ensemble du réseau de BT. Dans l'ensemble, ces deux types de réseaux ne remplissent pas la même fonction et il est donc peu probable que leur valeur locative soit identique. Cet avis est partagée par l'OFCOM, en particulier, qui a signalé que la valeur moyenne d'un kilomètre d'un réseau de fibres optiques pouvait varier fortement en fonction des caractéristiques du réseau auquel il appartient et que la topologie du réseau central de BT est probablement très différente de celle d'un réseau dorsal répondant aux besoins des entreprises.