Décision n° 1672/2006/CE · Article

Article 3

Article en vigueur.

Version consolidée au 08/04/2010 (consolidation EUR-Lex 02006D1672-20100408, la plus récente en français ; acte d'origine du 24/10/2006).

TexteDécision n° 1672/2006/CE
IntituléStructure du programme
RattachementDécision n° 1672/2006/CE
VersionConsolidée au 08/04/2010 (CELEX 02006D1672-20100408)
Référencearticle 3 de la décision n° 1672/2006/CEEUR-Lex →

Le programme se compose des cinq sections suivantes:

1) Emploi;

2) Protection et intégration sociales;

3) Conditions de travail;

4) Lutte contre la discrimination et diversité;

5) Égalité entre les hommes et les femmes.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02006D1672-20100408. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).