Article en vigueur.
Version consolidée au 26/07/2019 (consolidation EUR-Lex 02006L0025-20190726, la plus récente en français ; acte d'origine du 05/04/2006).
1. Les valeurs limites d'exposition pour les rayonnements incohérents autres que ceux émis par les sources naturelles de rayonnement optique sont fixées à l'annexe I.
2. Les valeurs limites d'exposition pour les rayonnements laser sont fixées à l'annexe II.
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.