PARTIE A: TRAITEMENT
1. Le traitement consistera, au minimum, en l'extraction de tous les fluides et acides.
2. Le traitement et tout stockage, y compris temporaire, dans les installations de traitement a lieu sur des sites offrant des surfaces imperméables et un recouvrement résistant aux intempéries ou dans des conteneurs appropriés.
PARTIE B: RECYCLAGE
3. Les processus de recyclage atteignent les rendements minimaux de recyclage suivants:
a) un recyclage d'au moins 65 % du poids moyen des piles et des accumulateurs plomb-acide, y compris un recyclage du contenu en plomb qui soit techniquement le plus complet possible tout en évitant les coûts excessifs;
b) un recyclage de 75 % du poids moyen des piles et des accumulateurs nickel-cadmium, y compris un recyclage du contenu en cadmium qui soit techniquement le plus complet possible tout en évitant les coûts excessifs; et
c) un recyclage d'au moins 50 % du poids moyen des autres déchets de piles et d'accumulateurs.