Directive 2006/77/CE · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 29/09/2006 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDirective 2006/77/CE
IntituléANNEXE
RattachementDirective 2006/77/CE
VersionVersion d'origine (CELEX 32006L0077)
RéférenceAnnexe de la directive 2006/77/CEEUR-Lex →

Les points 17 à 26 de l'annexe I de la directive 2002/32/CE sont remplacés par le texte suivant:

| Substances indésirables | Produits destinés aux aliments pour animaux | Teneur maximale, en mg/kg (ppm), d'aliments pour animaux d'une teneur en humidité de 12 %

| (1) | (2) | (3)

|

«17. Aldrine

| Tous les aliments, à l'exception: | 0,01

|

18. Dieldrine

|

— des matières grasses et des huiles

| 0,1

|

— des aliments pour poissons

| 0,02

|

19. Camphéchlore (toxaphène) — somme des congénères indicateurs CHB 26, 50 et 62

|

— des poissons, des autres animaux aquatiques, de leurs produits et de leurs sous-produits, à l'exception de l'huile de poisson

| 0,02

|

— de l'huile de poisson

| 0,2

|

— des aliments pour poissons

| 0,05

|

20. Chlordane (somme des isomères cis et trans et de l'oxychlordane, calculée sous forme de chlordane)

| Tous les aliments, à l'exception: | 0,02

|

— des matières grasses et huiles

| 0,05

|

21. DDT (somme des isomères de DDT, TDE et DDE, calculée sous forme de DDT)

| Tous les aliments, à l'exception: | 0,05

|

— des matières grasses et des huiles

| 0,5

|

22. Endosulfan (somme des isomères alpha et bêta et de l'endosulfansulfate, calculée sous forme d'endosulfan)

| Tous les aliments, à l'exception: | 0,1

|

— du maïs et des produits dérivés de sa transformation

| 0,2

|

— des graines oléagineuses et des produits dérivés de leur transformation, à l'exception de l'huile végétale brute

| 0,5

|

— de l'huile végétale brute

| 1,0

|

— des aliments complets pour poissons

| 0,005

|

23. Endrine (somme de l'endrine et de la delta-cétoendrine, calculée sous forme d'endrine)

| Tous les aliments, à l'exception: | 0,01

|

— des matières grasses et des huiles

| 0,05

|

24. Heptachlore (somme de l'heptachlore et de l'époxyde d'heptachlore, calculée sous forme d'heptachlore)

| Tous les aliments, à l'exception: | 0,01

|

— des matières grasses et des huiles

| 0,2

|

25. Hexachlorobenzène (HCB)

| Tous les aliments, à l'exception: | 0,01

|

— des matières grasses et des huiles

| 0,2

26. Hexachlorocyclohexane (HCH)

|

26. 1. Isomères alpha

| Tous les aliments, à l'exception: | 0,02

|

— des matières grasses et des huiles

| 0,2

|

26. 2. Isomères bêta

| Toutes les matières premières des aliments pour animaux, à l'exception: | 0,01

|

— des matières grasses et des huiles

| 0,1

| Tous les aliments composés, à l'exception: | 0,01

|

— des aliments composés pour le bétail laitier

| 0,005

|

26. 3. Isomères gamma

| Tous les aliments, à l'exception: | 0,2

|

— des matières grasses et des huiles

| 2,0

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32006L0077. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).