Directive 2006/77/CE · Article

Article considérant 7

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/09/2006) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDirective 2006/77/CE
RattachementDirective 2006/77/CE
Versionacte d'origine du 29/09/2006 (CELEX 32006L0077)
RéférenceConsidérant 7 de la directive 2006/77/CEEUR-Lex →

(7) À la demande de la Commission, l'EFSA a adopté un avis sur les hexachlorocyclohexanes (α, β, γ HCH), le 4 juillet 2005, et un avis sur l'endrine, le 9 novembre 2005.

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