(66) Le volume des ventes de l’industrie communautaire a progressé de 7 % entre 2001 et la période d’enquête. En d’autres termes, l’industrie communautaire a pu augmenter son volume de ventes de quelque 1 100 tonnes. Ce résultat doit être rapproché de la hausse de la consommation communautaire, laquelle a atteint 80 000 tonnes au cours de la même période.
Règlement (CE) n° 85/2006 · Article
Article considérant 66
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/01/2006) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (CE) n° 85/2006
RattachementRèglement (CE) n° 85/2006
Versionacte d'origine du 17/01/2006 (CELEX 32006R0085)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.