(89) Le complément d’enquête a aussi révélé certaines variations du niveau des exportations de l’industrie communautaire, mettant en lumière les résultats présentés dans le tableau ci-dessus.
Règlement (CE) n° 85/2006 · Article
Article considérant 89
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/01/2006) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (CE) n° 85/2006
RattachementRèglement (CE) n° 85/2006
Versionacte d'origine du 17/01/2006 (CELEX 32006R0085)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.