Règlement (CE) n° 565/2006 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 06/04/2006 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CE) n° 565/2006
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CE) n° 565/2006
VersionVersion d'origine (CELEX 32006R0565)
RéférenceAnnexe du règlement (CE) n° 565/2006EUR-Lex →

| No | No Einecs | No CAS | Nom de la substance | Rapporteur | Essais à effectuer/informations à fournir | Délai de communication des résultats, à compter de la date d'entrée en vigueur du présent règlement

| 1 | 214-604-9 | 1163-19-5 | Oxyde de bis (pentabromophényle) | UK/F | Neurotoxicité sur le plan du développement chez les rats ou les souris | 24 mois

| Programme adapté de biosurveillance chez l'homme, couvrant notamment le lait maternel et le sang, et nécessité d'une analyse des tendances sur une période donnée | Rapports annuels pendant une période de 10 ans

| Programme de surveillance de l'environnement couvrant les oiseaux, les boues d'épuration, les sédiments et l'air afin de déterminer des évolutions chronologiques pour la substance concernée et pour ses produits de dégradation plus toxiques et davantage susceptibles de bioaccumulation, sur une période de 10 ans | Rapports annuels pendant une période de 10 ans

| 2 | 237-158-7 | 13674-84-5 | Phosphate de tris(2-chloro-1-méthyléthyle) | UK/IRL | Données concernant les rejets et les modalités d'utilisation de la substance concernée à différents stades de son cycle de vie | 3 mois

| 3 | 237-159-2 | 13674-87-8 | phosphate de tris[2-chloro-1(chlorométhyl)éthyle | UK/IRL | Données concernant les rejets et les modalités d'utilisation de la substance concernée à différents stades de son cycle de vie | 3 mois

| Essai de toxicité sur les chironomes dans un système eau-sédiment chargé (OCDE 218) | 6 mois

| Essai de toxicité sur les lombrics dans un système eau-sédiment chargé | 6 mois

| Essai de toxicité sur l'amphipode Hyalella dans un système eau-sédiment chargé | 6 mois

| 4 | 253-760-2 | 38051-10-4 | bis[bis(2-chloroéthyl)phosphate] de 2,2-bis(chlorométhyl)triméthylène | UK/IRL | Données concernant les rejets et les modalités d'utilisation de la substance concernée à différents stades de son cycle de vie | 3 mois

| 5 |

231-111-4

232-104-9

222-068-2

231-743-0

236-068-5

|

7440-02-0

7786-81-4

3333-67-3

7718-54-9

13138-45-9

|

Nickel

Sulfate de nickel

Carbonate

Dichlorure de nickel

Dinitrate de nickel

| DK | Données concernant l'écotoxicité et la biodisponibilité du nickel provenant d'études de laboratoire | 3 mois

| Données concernant l'écotoxicité, le devenir et la biodisponibilité provenant d'études de terrain | 6 mois

| Données concernant la toxicité du nickel dans différents types de sols | 6 mois

| Élaboration et validation d'un modèle du ligand biotique chronique pour la truite arc-en-ciel | 3 mois

| Élaboration et validation d'un modèle du ligand biotique chronique pour les algues et les invertébrés | 3 mois

| Données d'exposition permettant de déterminer la CPElocale et la CPErégionale | 6 mois

| Données de surveillance concernant les eaux superficielles européennes | 6 mois

| 232-104-9 | 7786-81-4 | Sulfate de nickel | Étude de cancérogénèse par voie orale sur 2 ans concernant le sulfate de nickel chez les rats (OECD 451— B32) | 30 mois

| 231-111-4 | 7440-02-0 | Nickel | Étude de cancérogénèse par inhalation sur 2 ans concernant la poudre de nickel élémentaire chez les rats (OCDE 451 — B32) | 30 mois

| 6 | 221-221-0 | 3033-77-0 | chlorure de 2,3-époxypropyltriméthylammonium | FIN | Essai de simulation pour le traitement aérobie des boues d'épuration, unité de traitement par boues activées (OCDE 303A) | 6 mois

| Informations sur l'exposition environnementale | 3 mois

| 7 | 222-048-3 | 3327-22-8 | chlorure de (3-chloro-2-hydroxypropyl) triméthylammonium | FIN | Essai de simulation pour le traitement aérobie des boues d'épuration, unité de traitement par boues activées (OCDE 303A) | 6 mois

| Informations sur l'exposition environnementale | 3 mois

| 8 | 202-453-1 | 95-80-7 | 4-méthyl-m-phénylènediamine | D | Essai de toxicité sur les lombrics dans un système eau-sédiment chargé | 6 mois

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32006R0565. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).