Règlement (CE) n° 765/2006 · Article

Article annexe XI

Article en vigueur.

Version consolidée au 24/07/2026 (consolidation EUR-Lex 02006R0765-20260724, la plus récente en français ; acte d'origine du 18/05/2006).

TexteRèglement (CE) n° 765/2006
IntituléANNEXE XI — LISTE DES PRODUITS DE CIMENT VISÉS À L'ARTICLE 1 SEPTDECIES
RattachementRèglement (CE) n° 765/2006
VersionConsolidée au 24/07/2026 (CELEX 02006R0765-20260724)
RéférenceAnnexe XI du règlement (CE) n° 765/2006EUR-Lex →

| Désignation du produit | Code de la nomenclature combinée (NC)

| Ciments (y compris les ciments non pulvérisés dits "clinkers"), même colorés | 2523

| Ouvrages en ciment, en béton ou en pierres artificielles, même armés | 6810

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