Règlement (CE) n° 765/2006 · Article
Article en vigueur.
Version consolidée au 24/07/2026 (consolidation EUR-Lex 02006R0765-20260724, la plus récente en français ; acte d'origine du 18/05/2006).
TexteRèglement (CE) n° 765/2006
IntituléANNEXE XXXII — Liste des logiciels visés à l'article 1er octies quinquies
RattachementRèglement (CE) n° 765/2006
VersionConsolidée au 24/07/2026 (CELEX 02006R0765-20260724)
RéférenceAnnexe XXXII du règlement (CE) n° 765/2006EUR-Lex →
"Logiciels" utilisés dans l'exploration pétrolière et gazière, à savoir:
— "Logiciels" pour l'exploration des gisements et les calculs correspondants
— "Logiciels" pour le calcul, le traitement et l'analyse de données sismiques
— "Logiciels" pour les inspections visuelles géologiques ainsi que pour la caractérisation/la modélisation/la visualisation/les calculs correspondants
— "Logiciels" de forage, "logiciels" de planification pour les processus de forage, "logiciels" pour la trajectoire des processus de forage
— "Logiciels" pour les systèmes de navigation à inertie pour le forage
— "Logiciels" de surveillance des puits en temps réel
— "Logiciels" d'observation et de sauvegarde dans la production pétrolière et gazière.
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