Règlement (CE) n° 865/2006 · Article

Article annexe XI

Article en vigueur.

Version consolidée au 18/02/2025 (consolidation EUR-Lex 02006R0865-20250218, la plus récente en français ; acte d'origine du 04/05/2006).

TexteRèglement (CE) n° 865/2006
IntituléANNEXE XI — Types d'échantillons biologiques visés à l'article 18 et utilisation de ces échantillons
RattachementRèglement (CE) n° 865/2006
VersionConsolidée au 18/02/2025 (CELEX 02006R0865-20250218)
RéférenceAnnexe XI du règlement (CE) n° 865/2006EUR-Lex →

| Type d'échantillon | Taille habituelle de l'échantillon | Utilisation de l'échantillon

| sang et ses composants dérivés | 5 ml maximum pour les échantillons liquides ou échantillon sanguin sec sur une lame de microscope, du papier filtre ou un tampon à prélèvements | recherche biomédicale; identification des espèces; détermination de l’origine géographique; détermination du sexe; identification individuelle; tests de filiation; analyse toxicologique; dépistage/diagnostic de maladies, y compris sérologie

| tissus internes (botaniques ou zoologiques), fixes | tissus ( 5 mm3 - 25 mm3) dans du fixateur ou sur une lame de verre histologique contenant une section de tissu fixe de ± 5 um | histologie et microscopie électronique pour détecter les organismes et les poisons; recherche taxonomique; recherche biomédicale; identification des espèces; détermination de l’origine géographique; détermination du sexe; identification individuelle; tests de filiation; analyse toxicologique; dépistage/diagnostic des maladies

| tissus internes (botaniques ou zoologiques), congelés | fragments de tissus (5 mm3-25 mm3) | recherche biomédicale; identification des espèces; détermination de l’origine géographique; détermination du sexe; identification individuelle; tests de filiation; analyse toxicologique; dépistage/diagnostic des maladies

| tissus internes (botaniques ou zoologiques), frais (à l’exclusion des ovules, spermatozoïdes et embryons) | fragments de tissus (5 mm3- 25 mm3) | recherche biomédicale; identification des espèces; détermination de l’origine géographique; détermination du sexe; identification individuelle. tests de filiation; analyse toxicologique; dépistage/diagnostic des maladies

| tissus externes, y compris les poils, la peau, les plumes, les écailles, les os, les coquilles d’œuf, les dents, l’ivoire, la corne, les feuilles, l’écorce, les graines, les fruits ou les fleurs |

Échantillons individuels avec ou sans fixateur pour l’ivoire: morceaux d’ivoire d’environ 3 cm x 3 cm et de 1 cm d’épaisseur ou moins selon la méthode d’analyse, conformément aux Lignes directrices sur les méthodes et les procédures d’échantillonnage et d’analyse en laboratoire de l’ivoire de l’ICCWC

pour la corne de rhinocéros: petites quantités de poudre/copeaux scellés dans un flacon d’échantillon inviolable, conformément à la procédure pour l’échantillonnage de l’ADN de la corne de rhinocéros

| identification des espèces; détermination de l’origine géographique; détermination du sexe; identification individuelle; tests de filiation; analyse toxicologique; dépistage/diagnostic des maladies; analyse de l’âge; recherche biomédicale

| écouvillonnages buccaux/cloacaux/mucus/nasaux/urinaires/rectaux | petites quantités de tissus ou de cellules sur un écouvillon dans un tube | identification des espèces; détermination de l’origine géographique; détermination du sexe; identification individuelle; tests de filiation; analyse toxicologique; dépistage/diagnostic de maladies, y compris sérologie; recherche biomédicale

| lignées cellulaires et cultures de tissus | aucune limite de taille pour les échantillons | recherche biomédicale; identification des espèces; détermination de l’origine géographique; détermination du sexe; identification individuelle; tests de filiation; analyse toxicologique; dépistage/diagnostic des maladies; analyse de l’âge

| ADN ou ARN (purifié) | jusqu’à 0,5 ml de volume par spécimen individuel d’ADN ou d’ARN purifié | recherche biomédicale; identification des espèces; détermination de l’origine géographique; détermination du sexe; identification individuelle; tests de filiation; analyse toxicologique; dépistage/diagnostic des maladies; analyse de l’âge

| sécrétions (salive, venin, lait, sécrétions végétales) | 1-5 ml en fiole | production d’antivenin; recherche biomédicale; identification des espèces; détermination de l’origine géographique; détermination du sexe; identification individuelle; tests de filiation; analyse toxicologique; dépistage/diagnostic de maladies, y compris sérologie; analyse de l’âge

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02006R0865-20250218. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).