ESPÈCES ET POPULATIONS VISÉES À L'ARTICLE 57 (3 BIS)
Ceratotherium simum simum
Hippopotamus amphibius
Loxodonta africana
Ovis ammon
O. collium
O. darwini
O. jubata
O. karelini
O. рolii
O. severtzovi
Panthera leo
Ursus maritimus
Règlement (CE) n° 865/2006 · Article
Article annexe XIII
Article en vigueur.
Version consolidée au 18/02/2025 (consolidation EUR-Lex 02006R0865-20250218, la plus récente en français ; acte d'origine du 04/05/2006).
TexteRèglement (CE) n° 865/2006
IntituléANNEXE XIII
RattachementRèglement (CE) n° 865/2006
VersionConsolidée au 18/02/2025 (CELEX 02006R0865-20250218)
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