| Désignation des marchandises |
Classement
(code NC)
| Motivations
| (1) | (2) | (3)
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1. Écran graphique et alphanumérique basé sur la technologie d'affichage à cristaux liquides à matrice passive monochrome
L'écran consiste en une couche de cristaux liquides enserrée entre deux plaques ou feuilles de verre, comportant un certain nombre de points (répartis sur 64 lignes et 240 colonnes) et une carte à semi-conducteur oxyde métal à symétrie complémentaire (C-MOS) assurant l'interface électronique
Il peut être incorporé dans d'autres produits
Il ne peut pas afficher des images vidéo
| 85312095 |
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes 8531, 853120 et 85312095 de la NC
L’écran étant muni d'une carte d'interface électronique, il ne peut pas être classé en tant que dispositif à cristaux liquides de la position 9013 [voir les notes explicatives du système harmonisé de la position 9013 (1)]
L'écran n'est pas équipé de l'électronique nécessaire à la reproduction des signaux vidéo. Il ne s'agit donc pas d'un moniteur vidéo de la position 8528
L'écran est un panneau indicateur de la position 8531 car il peut uniquement afficher des caractères graphiques et alphanumériques [voir les notes explicatives du SH de la position 8531 (D)]
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2. Produit dénommé «module LCD (avec écran tactile)», consistant en un dispositif à cristaux liquides à matrice active, doté d'une unité de rétro-éclairage («backlight»), de l'alimentation du rétro-éclairage («inverter») et de circuits imprimés incorporant uniquement l'électronique de contrôle nécessaire à l'adressage des pixels. Le dispositif à cristaux liquides consiste en une couche de cristaux liquides enserrée entre deux plaques de verre. La plaque extérieure en verre est recouverte d’une fine couche métallique résistive et conductrice électriquement
Le module repose sur la technologie d'écran plat à matrice active (TFT). Ses dimensions sont de 34,5 (L) × 35,3 (H) × 16,5 (P) et la diagonale de l'écran de 38,1 cm (15 pouces)
Le module n'incorpore aucun autre composant électronique (par exemple, une alimentation générale, un convertisseur vidéo, un système de mise à l'échelle («scaler»), un tuner, etc.) ni d'interfaces permettant la connexion à d'autres appareils
| 85489090 |
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, par la note 2 c) de la section XVI et par le libellé des codes 8548, 854890 et 85489090 de la NC
Le module est une partie non reconnaissable comme uniquement ou principalement destinée à une machine particulière de la section XVI. En conséquence, il relève de la position 8548 en vertu de la note 2 c) de la section XVI
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3. Produit, dénommé «module LCD», consistant en un dispositif à cristaux liquides à matrice active, doté d'une unité de rétro-éclairage («backlight»), de l'alimentation du rétro-éclairage («inverter») et de circuits imprimés incorporant uniquement l'électronique de contrôle nécessaire à l'adressage des pixels
Le module repose sur la technologie d'écran plat à matrice active (TFT). Ses dimensions sont de 75,9 (L) × 44,9 (H) × 4,9 (P), la diagonale de l'écran de 81,6 cm (32 pouces) et la résolution de 1 366 × 768 pixels
Le module n'incorpore aucun autre composant électronique (par exemple, une alimentation générale, un convertisseur vidéo, un système de mise à l'échelle («scaler»), un tuner, etc.) ni d'interfaces permettant la connexion à d'autres appareils
| 85299081 |
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, par la note 2 b) de la section XVI et par le libellé des codes 8529, 852990 et 85299081 de la NC
Le module ne peut pas relever de la position 9013, parce qu'il comprend une unité de rétro-éclairage, l'alimentation du rétro-éclairage et les circuits imprimés incorporant l'électronique nécessaire à l'adressage des pixels [voir les notes explicatives du système harmonisé de la position 9013 (1)]
Celui-ci ne relève pas non plus de la position 8473 en tant que partie d'unité d'affichage de machine automatique de traitement de l'information, parce que non reconnaissable comme destiné uniquement ou principalement à une machine automatique de traitement de l'information de la position 8471
Ce module ne peut pas relever de la position 8531 car il ne peut pas être considéré comme un appareil électrique de signalisation visuelle de la position 8531 ou comme une partie d'un tel appareil au vu de ses caractéristiques (voir les notes explicatives du SH de la position 8531)
En raison de ses caractéristiques (telles que les dimensions et la résolution), le module relève de la position 8529, parce qu'il est reconnaissable comme étant uniquement ou principalement destiné à un appareil de la position 8528