I. Lignes directrices et documents d’orientation adoptés au titre de la convention de Bâle:
1. Directives techniques pour une gestion écologiquement rationnelle des déchets biomédicaux et des déchets de soins médicaux (Y1; Y3)
2. Directives techniques pour une gestion écologiquement rationnelle des déchets de batteries au plomb et acide1
3. Directives techniques pour une gestion écologiquement rationnelle du démantèlement intégral ou partiel des navires1.
4. Directives techniques pour le recyclage/la récupération écologiquement rationnel(le) des métaux et des composés métalliques (R4)
5. Directives techniques à caractère général sur la gestion écologiquement rationnelle des déchets constitués de polluants organiques persistants, en contenant ou contaminés par ces substances.
6. Directives techniques pour la gestion écologiquement rationnelle des déchets constitués de 1,1,1-trichloro-2,2-bis(4-chlorophényl)éthane (DDT), en contenant ou contaminés par cette substance
7. Directives techniques pour la gestion écologiquement rationnelle des déchets constitués d’hexabromocyclododécane, en contenant ou contaminés par cette substance
8. Directives techniques pour la gestion écologiquement rationnelle des déchets constitués d’acide perfluorooctane sulfonique (SPFO), de sels de cet acide ou de fluorure de perfluorooctane sulfonyle (FSPFO), en contenant ou contaminés par ces substances5.
9. Directives techniques sur la gestion écologiquement rationnelle des déchets constitués de pentachlorophénol et de ses sels et esters, en contenant ou contaminés par ces substances.
10. Directives techniques sur la gestion écologiquement rationnelle des déchets constitués des pesticides aldrine, alpha-hexachlorocyclohexane, bêta-hexachlorocyclohexane, chlordane, chlordécone, dieldrine, endrine, heptachlore, hexachlorobenzène, hexachlorobutadiène, lindane, mirex, pentachlorobenzène, pentachlorophénol et ses sels, acide perfluorooctane sulfonique, endosulfan technique et les isomères de l’endosulfan ou toxaphène, en contenant ou contaminés par ces substances, ou contaminés par de l’hexachlorobenzène en tant que produit chimique industriel6
11. Directives techniques sur la gestion écologiquement rationnelle des déchets constitués de polychlorobiphényles, polychloroterphényles, polychloronaphtalènes ou polybromobiphényles, y compris l’hexabromobiphényle, en contenant ou contaminés par ces substances6
12. Directives techniques sur la gestion écologiquement rationnelle des déchets constitués d’hexabromodiphényléther et d’heptabromodiphényléther, ou de tétrabromodiphényléther et de pentabromodiphényléther ou de décabromodiphényléther, en contenant ou contaminés par ces substances3
13. Directives techniques sur la gestion écologiquement rationnelle des déchets contenant des polychlorodibenzo-p-dioxines, des polychlorodibenzofuranes, de l’hexachlorobenzène, des polychlorobiphényles, du pentachlorobenzène, des polychloronaphtalènes, ou de l’hexachlorobutadiène produits de façon non intentionnelle ou contaminés par ces substances3
14. Directives techniques pour la gestion écologiquement rationnelle des déchets constitués d’hexachlorobutadiène, en contenant ou contaminés par cette substance3
15. Directives techniques pour la gestion écologiquement rationnelle des déchets constitués de paraffines chlorées à chaîne courte, en contenant ou contaminés par ces substances3
16. Directives techniques pour la gestion écologiquement rationnelle des pneus usés.
17. Directives techniques pour la gestion écologiquement rationnelle des déchets constitués de mercure ou de composés du mercure, en contenant ou contaminés par ces substances5
18. Directives techniques pour le co-traitement écologiquement rationnel des déchets dangereux dans les fours à ciment7
19. Document d’orientation sur la gestion écologiquement rationnelle des équipements informatiques usagés et en fin de vie6
20. Document d’orientation sur la gestion écologiquement rationnelle des téléphones mobiles usagés et en fin de vie7
21. Cadre pour la gestion écologiquement rationnelle des déchets dangereux et des autres déchets
22. Manuels pratiques pour la promotion d’une gestion écologiquement rationnelle des déchets
II. Lignes directrices adoptées par l’OCDE:
Orientations techniques pour la gestion écologique de flux de déchets spécifiques:
ordinateurs personnels usagés et mis au rebut
III. Lignes directrices adoptées par l’Organisation maritime internationale (OMI):
Directives sur le recyclage des navires
IV. Lignes directrices adoptées par l’Organisation internationale du travail (OIT):
Sécurité et santé des travailleurs affectés à la démolition de navires: lignes directrices pour les pays asiatiques et la Turquie