Règlement (CE) n° 1177/2006 · Article

Article considérant 4

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 01/08/2006) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (CE) n° 1177/2006
RattachementRèglement (CE) n° 1177/2006
Versionacte d'origine du 01/08/2006 (CELEX 32006R1177)
RéférenceConsidérant 4 du règlement (CE) n° 1177/2006EUR-Lex →

(4) La Commission a consulté l’EFSA concernant l’utilisation d’antimicrobiens et de vaccins pour la lutte contre les salmonelles chez les volailles. À la suite de cette consultation, l’EFSA a émis deux avis distincts à ce sujet le 21 octobre 2004.

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