| Désignation des marchandises |
Classement
(code NC)
| Motivation
| (1) | (2) | (3)
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1. Clavier membrane (dimensions: environ 65 × 40 × 1 mm) fabriqué en polycarbonate, sans élément conducteur d'électricité. Le produit présente des touches moulées d'un côté et des broches de contact non conductrices de l'autre côté.
Le produit comporte des touches imprimées constituant un clavier alphanumérique, des touches d'appel et d'autres éléments caractéristiques des téléphones mobiles.
| 85299040 |
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 2 b) de la section XVI, ainsi que par le libellé des codes NC 8529, 852990 et 85299040.
La structure du clavier, en particulier la forme, ainsi que la position, la présentation et l'impression des touches ont conduit à le classer sous le code 85299040 en tant que partie exclusivement ou principalement destinée aux appareils relevant de la position 8525.
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2. Une paire de bouées gonflables en plastique, comprenant chacune deux chambres à air.
Les bouées sont destinées à être portées par les enfants serrées autour des bras de manière à permettre la flottaison en eau peu profonde.
Leur facture ne permet pas de garantir un niveau de sureté suffisant pour assurer le sauvetage ou la sécurité.
| 95062900 |
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 9506 et 95062900.
Compte tenu de sa facture, le produit ne possède pas le niveau de sûreté requis pour leur conférer le caractère de bouée de flottaison ou de sauvetage, ou de gilet de sauvetage (classement selon la matière constitutive).
Le produit est plus qu'un jouet et donc exclu de la position 9503.
Comme le produit est suffisamment sûr pour maintenir un enfant à la surface de l’eau, il est à classer sous le code NC 95062900.