Version d'origine : acte du 07/11/2006 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (CE) n° 1737/2006
IntituléExceptions concernant la densité du réseau
RattachementSECTION 1 — RÉSEAU DE POINTS D’OBSERVATION[article 4, paragraphe 1, point a), et article 10, paragraphe 1, du règlement (CE) no 2152/2003]
Règlement (CE) n° 1737/2006
CHAPITRE II — SURVEILLANCE DES EFFETS DE LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE
SECTION 1 — RÉSEAU DE POINTS D’OBSERVATION[article 4, paragraphe 1, point a), et article 10, paragraphe 1, du règlement (CE) no 2152/2003]
VersionVersion d'origine (CELEX 32006R1737)
Référencearticle 3 du règlement (CE) n° 1737/2006EUR-Lex →
1. Pour l’inventaire couvrant les autres terres boisées, il est possible d’utiliser un sous-échantillon du réseau composé d’unités mesurant 32 × 32 km.
2. L’utilisation d’un sous-échantillon du maillage composé d’unités mesurant 32 × 32 km est également possible pour l’inventaire couvrant les vastes zones forestières homogènes situées en Finlande à plus de 65° 30′ de latitude nord et en Suède à plus de 59° de latitude nord.
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