Version d'origine : acte du 07/11/2006 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (CE) n° 1737/2006
IntituléSurveillance
RattachementSECTION 2 — RÉSEAU DE PLACETTES D’OBSERVATION[article 4, paragraphe 1, point b), et article 10, paragraphe 1, du règlement (CE) no 2152/2003]
Règlement (CE) n° 1737/2006
CHAPITRE II — SURVEILLANCE DES EFFETS DE LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE
SECTION 2 — RÉSEAU DE PLACETTES D’OBSERVATION[article 4, paragraphe 1, point b), et article 10, paragraphe 1, du règlement (CE) no 2152/2003]
VersionVersion d'origine (CELEX 32006R1737)
Référencearticle 6 du règlement (CE) n° 1737/2006EUR-Lex →
La surveillance intensive et continue des écosystèmes forestiers comprend les activités suivantes:
a) les enquêtes continues sur l’état des couronnes, l’analyse foliaire et les mesures d’accroissement, sur chaque placette d’information de niveau II, conformément aux chapitres 2, 3 et 4 de l’annexe I;
b) l’analyse des dépôts, la mesure des données météorologiques et l’analyse des solutions de sol, de même que l’inventaire de la végétation au sol, sur au moins 10 % des placettes d’observation de niveau II, conformément aux chapitres 5 à 8 de l’annexe I;
c) le cas échéant, d’autres activités de surveillance telles que l’évaluation de la qualité de l’air ambiant, des dommages visibles causés par l’ozone et de la litière, ainsi que des observations phénologiques, conformément aux chapitres 9 à 12 de l’annexe I.
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Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.