Version d'origine : acte du 20/11/2006 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (CE) n° 1782/2006
IntituléANNEXE II
RattachementRèglement (CE) n° 1782/2006
VersionVersion d'origine (CELEX 32006R1782)
RéférenceAnnexe II du règlement (CE) n° 1782/2006EUR-Lex →
Dans la partie 2 de l'annexe du règlement (CE) no 2270/2004, la rubrique consacrée à l'espèce «grenadier de roche» dans la zone III est remplacée par la rubrique suivante:
| «Espèce: |
Grenadier de roche
Coryphaenoides rupestris
| Zone: III
| Danemark | 2612 |
| Allemagne | 15 |
| Suède | 134 |
| CE | 2 761» |
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