Décision (CELEX 32007D0056) · Article

Article considérant 40

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/05/2006) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32007D0056)
RattachementDécision (CELEX 32007D0056)
Versionacte d'origine du 16/05/2006 (CELEX 32007D0056)
RéférenceConsidérant 40 de la décision (CELEX 32007D0056)EUR-Lex →

(40) Le projet no 1 peut être considéré comme un projet de recherche industrielle de base au sens de l'annexe 1 de l'encadrement R&D 1986. Les activités de recherche étaient axées sur l'acquisition, dans le cadre d'une activité théorique et expérimentale originale, des connaissances entièrement nouvelles dans le domaine de l'affichage d'images couleur à haute résolution et de grande dimension pour différents domaines d'application et l'élaboration des fondements scientifiques et technologiques des différentes composantes d'un futur système d'affichage laser.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32007D0056. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).