Décision (CELEX 32007D0059) · Article

Article considérant 70

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 26/09/2006) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32007D0059)
RattachementDécision (CELEX 32007D0059)
Versionacte d'origine du 26/09/2006 (CELEX 32007D0059)
RéférenceConsidérant 70 de la décision (CELEX 32007D0059)EUR-Lex →

(70) La Commission s'est fondée sur les chiffres relatifs à la capacité et à la production effectives en ce qui concerne le secteur du malt dans la Communauté au cours des dernières années. En exploitant les chiffres donnés par H.M. Gauger pour 2004/2005, issus de statistiques nationales et des données d'Euromalt et d'Eurostat, la Commission a établi le tableau ci-dessous.

Capacité de production et volume de la production de malt dans la Communauté

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Capacité (en tonnes):

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Production (en tonnes)

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2002

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8 613 304

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8 455 119

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2003

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8 632 525

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859 556

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2004

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8 818 633

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8 644 575

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32007D0059. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).