(139) Le volume des importations en provenance des États-Unis d’Amérique a augmenté de 169 tonnes en 2002 à 1 355 tonnes au cours de la période d’enquête. La part de marché a ainsi progressé de 0,2 à 1,9 % pendant la même période.
Décision (CELEX 32007D0214) · Article
Article considérant 139
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/04/2007) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32007D0214)
RattachementDécision (CELEX 32007D0214)
Versionacte d'origine du 03/04/2007 (CELEX 32007D0214)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.