(3) La communication de la Commission intitulée «i2010 — bibliothèques numériques» a marqué le lancement d'une initiative sur les bibliothèques numériques comportant des actions dans les domaines de la numérisation, de l'accessibilité en ligne et de la conservation numérique de matériel culturel et d'informations scientifiques.
Décision (CELEX 32007D0320) · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 22/03/2007) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32007D0320)
RattachementDécision (CELEX 32007D0320)
Versionacte d'origine du 22/03/2007 (CELEX 32007D0320)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.