(4) Les nitrosamines sont des substances dont le caractère génotoxique et cancérigène est suspecté ou démontré, c’est pourquoi elles ne devraient pas être présentes dans l’eau de boisson.
Décision (CELEX 32007D0322) · Article
Article considérant 4
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 04/05/2007) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32007D0322)
RattachementDécision (CELEX 32007D0322)
Versionacte d'origine du 04/05/2007 (CELEX 32007D0322)
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