(5) Un certain nombre de préoccupations ont été mises en avant au cours de l'évaluation de cette substance active. En particulier, les données disponibles n’ont pas permis de démontrer que l’exposition des consommateurs était acceptable. Les informations existantes suscitent des préoccupations concernant des métabolites du même degré de toxicité que la substance active, dont la présence à des niveaux inquiétants sur le plan toxicologique ne peut être exclue. D’autres préoccupations ont également été relevées en ce qui concerne l’exposition des opérateurs, des travailleurs et des personnes présentes.
Décision (CELEX 32007D0392) · Article
Article considérant 5
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/05/2007) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32007D0392)
RattachementDécision (CELEX 32007D0392)
Versionacte d'origine du 21/05/2007 (CELEX 32007D0392)
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