(6) Le chantier naval est actif dans la conception et la construction de bateaux de mer, ainsi que dans la réparation et la transformation de bateaux. VWS construit principalement des porte-conteneurs moyens à grands, mais aussi des bateaux pour passagers, des ferries et des bateaux spéciaux tels que dragueurs, câbliers, navires de ravitaillement offshore et bateaux spécialisés dans la lutte contre les pollutions marines. Le chantier naval est conçu pour des bateaux d’une longueur maximale de 260 m.
Décision (CELEX 32007D0402) · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 06/12/2006) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32007D0402)
RattachementDécision (CELEX 32007D0402)
Versionacte d'origine du 06/12/2006 (CELEX 32007D0402)
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