Décision (CELEX 32007D0470) · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 30/05/2007 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision (CELEX 32007D0470)
IntituléANNEXE I
RattachementDécision (CELEX 32007D0470)
VersionVersion d'origine (CELEX 32007D0470)
RéférenceAnnexe I de la décision (CELEX 32007D0470)EUR-Lex →

Liste des accords visés à l'article 1er du présent accord

Accords relatifs aux services aériens entre la République kirghize et des États membres de la Communauté européenne qui, à la date de signature du présent accord, ont été conclus, signés et/ou paraphés

|

— |

Accord relatif aux services aériens entre le gouvernement de la République fédérale autrichienne et le gouvernement de la République kirghize, conclu à Vienne le 17 mars 1998, ci-après dénommé «accord Kirghizstan-Autriche» à l'annexe II

|

— |

Accord relatif aux services aériens entre le gouvernement de la République tchèque et le gouvernement de la République kirghize, conclu à Prague le 29 avril 2004, ci-après dénommé «accord Kirghizstan-République tchèque» à l'annexe II

|

— |

Accord entre le gouvernement de la République fédérale d'Allemagne et le gouvernement de la République kirghize relatif aux services aériens, conclu à Bichkek le 13 mai 1997, ci-après dénommé «accord Kirghizstan-Allemagne» à l'annexe II

|

— |

Accord relatif aux services aériens entre le gouvernement de la République kirghize et le gouvernement de la République hellénique, conclu à Athènes le 1er novembre 2004, ci-après dénommé «accord Kirghizstan-Grèce» à l'annexe II

|

— |

Accord relatif aux services aériens entre le gouvernement de la République kirghize et le gouvernement de la République slovaque, paraphé à Bichkek le 27 septembre 2006, ci-après dénommé «accord Kirghizstan-Slovaquie» à l'annexe II

|

— |

Accord relatif aux services aériens entre le gouvernement du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord et le gouvernement de la République kirghize, conclu à Londres le 8 décembre 1994, ci-après dénommé «accord Kirghizstan-Royaume-Uni» à l'annexe II

Modifié en dernier lieu par le protocole d'accord entre les autorités de l'aviation civile des deux pays conclu à Londres le 2 septembre 2003, ci-après dénommé «le protocole d'accord Kirghizstan-Royaume-Uni».

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32007D0470. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).