Décision (CELEX 32007D0480) · Article

Article considérant 13

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 25/06/2007) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32007D0480)
RattachementDécision (CELEX 32007D0480)
Versionacte d'origine du 25/06/2007 (CELEX 32007D0480)
RéférenceConsidérant 13 de la décision (CELEX 32007D0480)EUR-Lex →

(13) Les événements énumérés concernant le basket-ball ont une importance culturelle spécifique, globalement reconnue par la population française, et constituent notamment un catalyseur de son identité culturelle car le basket-ball est un important facteur de cohésion sociale en France.

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