Décision (CELEX 32007D0529) · Article

Article considérant 27

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/03/2007) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32007D0529)
RattachementDécision (CELEX 32007D0529)
Versionacte d'origine du 21/03/2007 (CELEX 32007D0529)
RéférenceConsidérant 27 de la décision (CELEX 32007D0529)EUR-Lex →

(27) Quant au sous-projet SP 02, le bénéficiaire a mis en évidence les gains d'efficacité résultant du remplacement du jet de nettoyage en chambre existant par un nouveau.

Aller plus loin

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