Décision (CELEX 32007D0529) · Article

Article considérant 28

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/03/2007) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32007D0529)
RattachementDécision (CELEX 32007D0529)
Versionacte d'origine du 21/03/2007 (CELEX 32007D0529)
RéférenceConsidérant 28 de la décision (CELEX 32007D0529)EUR-Lex →

(28) Pour le sous-projet SP 05, le bénéficiaire a fourni un tableau comparatif présentant les caractéristiques techniques de l’ancienne aléseuse par rapport à celles de la nouvelle (cf. point 7).

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