Décision (CELEX 32007D0529) · Article

Article considérant 44

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/03/2007) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32007D0529)
RattachementDécision (CELEX 32007D0529)
Versionacte d'origine du 21/03/2007 (CELEX 32007D0529)
RéférenceConsidérant 44 de la décision (CELEX 32007D0529)EUR-Lex →

(44) Aléseuse (sous-projet SP 05): une machine plus moderne et plus rapide peut, grâce à ses caractéristiques techniques, être utilisée pour la fabrication d’un plus large éventail de pièces, ce qui augmente la flexibilité dans le cadre de l’opération Production et assemblage des systèmes. L’investissement représente une réelle modernisation et non un simple remplacement de l’équipement de location utilisé jusqu’à présent. Ce sous-projet augmentera la productivité des installations existantes. Bien que les installations louées ne puissent être considérés comme «existantes», le sous-projet augmente la productivité pour la partie Production et assemblage des systèmes.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32007D0529. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).