(45) Quant au sous-projet SP 09, il apporte une augmentation de la productivité sur le poste soudage aluminium/inox à travers des économies substantielles. Par ailleurs, une plus grande réactivité de l’entreprise, face aux changements fréquemment apportés par le client aux cahiers des charges, permettra d’éliminer les perturbations dans le processus de production. L’investissement conduisant à la réinternalisation représente une réelle modernisation du processus de production. Ce sous-projet augmentera la productivité des installations existantes; bien que les installations louées ne puissent être considérées comme «existantes», le sous-projet constitue une amélioration du processus de production dans son ensemble.
Décision (CELEX 32007D0529) · Article
Article considérant 45
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/03/2007) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32007D0529)
RattachementDécision (CELEX 32007D0529)
Versionacte d'origine du 21/03/2007 (CELEX 32007D0529)
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