Décision (CELEX 32007D0560) · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 02/08/2007 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (CELEX 32007D0560)
IntituléANNEXE
RattachementDécision (CELEX 32007D0560)
VersionVersion d'origine (CELEX 32007D0560)
RéférenceAnnexe de la décision (CELEX 32007D0560)EUR-Lex →

SUBSTANCES ACTIVES CONCERNÉES PAR LA PRÉSENTE DÉCISION

| Nom commun, numéro d’identification CIMAP | Demandeur | Date de la demande | État membre rapporteur

|

Chlorantraniliprole

No CIMAP: 794

| DuPont International Operations Sarl. | 2 février 2007 | IE

|

Heptamaloxyglucan

No CIMAP: sans objet

| ELICITYL | 9 mai 2006 | FR

|

Spirotetramat

No CIMAP: 795

| Bayer CropScience AG | 9 octobre 2006 | AT

|

Virus de la polyhédrose nucléaire Helicoverpa armigera

No CIMAP: sans objet

| Andermatt Biocontrol GmbH | 7 août 2006 | EE

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