Décision (CELEX 32007D0561) · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 02/08/2007) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32007D0561)
RattachementDécision (CELEX 32007D0561)
Versionacte d'origine du 02/08/2007 (CELEX 32007D0561)
RéférenceConsidérant 6 de la décision (CELEX 32007D0561)EUR-Lex →

(6) Le plan de contrôle spécial visant l’éradication de la brucellose du buffle dans la province de Caserte devrait dès lors être approuvé en tant que partie intégrante du programme d’éradication de la brucellose bovine en Italie pour l’année 2007.

Aller plus loin

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